Dénomination sociale
Le site https://www.bluesequoia.org est un service édité par la société Aymond Cap EURL, au capital de 1000 € et dont le siège social sis 11 avenue Jean Bouin 92130 Issy les Moulineaux (France).

Aymond Cap EURL est immatriculée au registre de commerce et des sociétés (RCS) de Nanterre sous SIREN 851849422.

Contact : bienvenue@bluesequoia.org



DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Monsieur François Fort



HÉBERGEURWebflow, Inc. : 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103 United States



MARQUEBlue Sequoia est une marque déposée auprès de l'Office de l'Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO) sous numéro 18325764




Principes généraux

Le site « https://www.bluesequoia.org » EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE AYMOND CAP EURL.
Le site « https://www.bluesequoia.org » que vous avez décidé de consulter est un site d’informations. Son objectif est donc de vous renseigner et de parfaire votre information sur l’offre Blue Sequoia de la société Aymond Cap EURL, ses actions, et ses services.
Le site qui vous est proposé par la société Aymond Cap EURL ne peut être utilisé que sous réserve du respect des conditions d'utilisation et des mentions d'avertissement présentées ici. L'utilisation de ce site constitue acceptation pleine desdites conditions d'utilisation en vigueur à la date de votre consultation, nous vous recommandons de lire cette page aussi souvent que souhaité.




La protection des données nominatives
La société Aymond Cap EURL tient à rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer strictement les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite «  informatique et libertés »  et de ses décrets d'application. Nous nous engageons à respecter les dispositions de cette loi et notamment celles concernant les informations personnelles que vous pourriez être amenés à nous communiquer dans le cadre de votre utilisation du site « https://www.bluesequoia.org ». Les données collectées ne sont destinées qu'à l'usage propre de la société Aymond Cap EURL. Les personnes qui souhaiteront communiquer à la société Aymond Cap EURL des données personnelles sont informées que la collecte et le traitement de ces données seront réalisés dans les conditions ci-après énumérées.




La collecte des informations personnelles
Les personnes qui se connectent sur ce site sans leur accord préalable. Ainsi, notre site n'est pas destiné ni configuré de telle sorte qu'il permette de collecter des informations personnelles sur vous en dehors des données suivantes : provenance des connexions (fournisseurs d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.
Seuls les renseignements d'ordre personnel tels que noms, adresses postales, adresses e-mail, et autres - fournis volontairement par vous-même - sont recueillis. Il peut arriver que vous ayez à fournir ces informations personnelles afin d'obtenir un renseignement, de nous faire parvenir vos commentaires. Ils constituent des données confidentielles. Certaines informations demandées dans les formulaires ont donc un caractère obligatoire, signalées par un astérisque. Nous tenons à vous indiquer que si vous choisissez de ne pas nous communiquer les informations à caractère obligatoire, nous ne serons pas à même de traiter votre demande.




La conservation et l’utilisation des données personnelles
Nous nous engageons, conformément aux obligations légales, à conserver les informations personnelles que vous nous avez communiquées dans des conditions de sécurité renforcées et pour des durées limitées dans le temps. Le temps de conservation de ces informations est proportionné aux finalités pour lesquelles vous nous les communiquez et répond également aux exigences légales ayant pour objet la poursuite de comportements délictueux. Ces informations confidentielles ne sont accessibles qu'à notre personnel, qui respecte parfaitement cette confidentialité, et ne sont utilisées que dans le cadre des finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées et plus précisément pour vous transmettre en retour l'information que vous avez pu nous demander en remplissant un questionnaire en ligne ou vous faire part de nos actions.




Exercice du droit d’accès et de rectification
Nous tenons à vous informer que vous disposez, à l'égard de toutes ces informations et notamment des données personnelles collectées ou générées préalablement, au cours ou à la suite du présent traitement, d'un droit d'accès, de rectification et de retrait.
L'exercice de ces droits se fera dans le respect des conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d'application relatifs à " l'informatique, aux fichiers et aux libertés " en faisant la demande directement par courrier auprès de la société Aymond Cap EURL (par courrier ou email).




Les cookies
Nous n'utilisons pas de cookies, ni ne suivons vos activités en ligne.




Les mises à jour du site
Les informations accessibles sur ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, la société Aymond Cap EURL ne saurait vous garantir que leur transcription sur le site s'effectue sans risques d'erreurs matérielles.
Nous nous réservons le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à notre connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du site « https://www.bluesequoia.org »  ainsi que les conditions d'utilisation et mentions d'avertissements relatifs à ce site, sans que notre responsabilité puisse être engagée de ce fait.




La protection de la propriété intellectuelle
Nous vous informons que le site « https://www.bluesequoia.org » constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Il en est de même de son arborescence et des données figurant sur le site telles que marques, logos, graphismes, photographies ainsi que toutes autres données.
Nous vous indiquons que ce site et les informations qui y figurent sont destinées à votre usage strictement personnel et ne peuvent être reproduites, ni communiquées à des tiers, ni utilisées en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.
Ainsi, nous vous informons que toute reproduction, représentation, publication, transmission ou plus généralement toute exploitation non autorisée du site et des informations divulguées sur le site engage votre responsabilité et sont susceptibles d'entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.




LIENS 
Nous vous informons que le présent site peut proposer des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet. Nous ne sommes pas en mesure de contrôler ces sites et sources externes qui par nature sont susceptibles d'évoluer rapidement. Par ailleurs, nous vous invitons à prendre connaissance de leurs conditions d'utilisation préalablement à leur utilisation.
En conséquence, la société Aymond Cap EURL ne peut en aucune manière être tenue responsable de la mise à disposition de ces liens permettant l'accès à ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qu'elle n'est pas en mesure de vérifier ni d’approuver.




Utilisation du site
En qualité d'utilisateurs du site « https://www.bluesequoia.org » , vous reconnaissez et acceptez expressément que : votre utilisation de ce site se fait à vos risques et périls. Nous ne vous fournissons aucune garantie expresse et implicite concernant la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique.
Nous ne garantissons pas : que le site répondra parfaitement à vos attentes ;que le site sera exhaustif, ininterrompu, opportun, sûr ou dépourvu de toute erreur ;que les résultats qui peuvent être obtenus en utilisant le site seront en permanence exacts et fiables.
Le téléchargement de tous matériels lors de l'utilisation du service sera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou toutes pertes de données, consécutifs à ce téléchargement.
Plus généralement, la société Aymond Cap EURL ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'accéder à ce site.
La société Aymond Cap EURL ne saurait être tenue responsable d'un dommage, quel qu'il soit, ou d'un virus qui pourrait affecter votre ordinateur et votre matériel de télécommunication suite à un accès au site, son utilisation et/ou un téléchargement de documents en provenance de ce site.
Par ailleurs, vous vous engagez à ne pas utiliser ce site pour notamment :envoyer, transmettre par courrier électronique ou de toute autre manière tout contenu illicite ou nuisible ;afficher ou transmettre par courrier électronique tout contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout droit de propriété et/ou de la personnalité ;afficher ou transmettre par courrier électronique tout contenu contenant des virus informatiques ou tout autre code dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter les fonctionnalités du site « https://www.bluequequoia.org »  ;collecter et stocker des données personnelles afférentes à un autre ou plusieurs autres utilisateurs.A défaut, votre responsabilité civile et/ou pénale pourrait être engagée.



Les informations générales concernant le site

« https://www.bluesequoia.org »  :

Nous vous informons que le site « https://www.bluesequoia.org » est un site de droit français, soumis aux juridictions françaises et qu'il a pour langue officielle le français. 

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès à tout ou partie de ce site à tout utilisateur qui ne respecterait pas les conditions d'utilisation de ce site.  Nous vous rappelons que le site « https://www.bluesequoia.org » est un site d'information. 

Toute consultation du site implique votre acceptation préalable et sans réserve des présentes conditions d'utilisation de ce site. Toute question relative aux présentes conditions d'utilisation doit être adressée à bienvenue@bluesequoia.org . Ni les informations, ni les images contenues dans ce site ne lient contractuellement « https://www.bluesequoia.org » 

Les informations émanant directement de « https://www.bluesequoia.org »  sont réputées exactes à la date de dernière modification mais ne sauraient être exemptes d'erreurs typographiques ou d'omissions. La responsabilité de « https://www.bluesequoia.org »  ne saurait en aucun cas être engagée à cet égard.